Certaines affections ouvrent droit à un congé de longue durée (CLD), notamment la tuberculose, les maladies mentales, les affections cancéreuses, la poliomyélite ainsi que les déficits immunitaires graves et acquis.
Le CLD est accordé ou renouvelé pour des périodes de six mois à un an, dans la limite d’une durée maximale de cinq ans. Le traitement est maintenu à taux plein pendant les trois premières années, puis réduit de moitié au cours des deux années suivantes.
La gestion du congé de longue durée relève du service médical de la DSDEN de l’Oise. Son attribution intervient sur proposition du comité médical départemental.
Pendant la durée du CLD, l’enseignant n’est plus titulaire de son poste.
À l’issue du congé de longue durée, l’agent est réintégré dans ses fonctions, le cas échéant avec une adaptation de son poste de travail et/ou un temps partiel thérapeutique. Si la reprise du service n’est pas possible, l’agent peut être reclassé dans un autre emploi, placé en disponibilité pour raison de santé ou admis à la retraite pour invalidité.
Pour une même catégorie d’affections, un agent ne peut bénéficier que d’un seul congé de longue durée au cours de sa carrière, et uniquement tant que la durée maximale de cinq ans n’est pas atteinte.
Modalités de remplacement
Dès que l’enseignant informe le secrétariat de circonscription, celui-ci contacte le service du remplacement afin qu’une prise en charge soit organisée dans les meilleurs délais. Le remplacement est assuré jusqu’à la reprise de fonctions de l’enseignant titulaire.
